Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par : ecowgaz
Dont le siège social est situé : 12, rue d'estaubé 65420 Ibos
Contacts : contact@ecowgaz.com
SARL Coopérative au Capital variable – 853 960 029 RCS Tarbes
Le directeur de la publication du site web « www.ecowgaz.com » est Dortohée Gillot, Responsable QSE au sein de l'entreprise.
Ecowgaz a mis en œuvre une politique de protection des données à caractère personnel.
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE WEB
PICS
12 rue d'estaubé 65420 Ibos
TVA Intra FR01 8089 24286
Capital Social 10.000€
Tél. +33 (0)9 52 14 82 70
HÉBERGEMENT
HaiSoft SARL
SIRET : 451475651 00035
TVA Intra : FR57 451475651
Capital social : 150 000€
7 rue Vieille Levée
45100 Orléans, France
Tél. +33 (0)9 72 10 10 07
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site Internet www.ecowgaz.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site Internet www.ecowgaz.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Ecowgaz met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. En particulier, les références qui figurent dans les pages du présent document ne citent ni les donneurs d'ordre, ni les partenaires, ni les organismes de financement. L'objectif est surtout de donner une vision aussi représentative que possible des projets auxquels Ecowgaz a été associé. Malgré les mises à jour du contenu du site, Ecowgaz ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Ecowgaz ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
COOKIES
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale et le contenu composant le site « www.Ecowgaz.com » sont la propriété exclusive d'Ecowgaz.
Toute représentation totale ou partielle, modification, réutilisation, retransmission des textes, images, vidéos et documents techniques du présent site, par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse d'Ecowgaz est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Ecowgaz est producteur.
Les marques d'Ecowgaz et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière d'Ecowgaz ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse d'Ecowgaz est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Ecowgaz ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
L'existence d'un lien entre le site « www.Ecowgaz.com » et un site tiers ne signifie en aucun cas qu'Ecowgaz cautionne le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait ; ne pourrait en particulier être tenu pour responsable d'une éventuelle attaque de virus ou autre parasite informatique transitant par ces sites tiers.
En aucun cas Ecowgaz ne sera tenu pour responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l'usage du présent site « www.Ecowgaz.com » et/ou de l'interprétation de ses contenus. Notamment, Ecowgaz ne pourra être tenue pour responsable de toute perte d'exploitation, commerciale, financière ou de toute perte de programmes ou de données dans les systèmes informatiques des visiteurs du site « www.Ecowgaz.com ».
Tout litige en relation avec l'utilisation du site « www.Ecowgaz.com » est soumis au droit français.